Déposée le 6 août 1999 par la Société Anonyme (SA) AGC Glass Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BALUSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGC Glass Europe domicilié(e) Avenue Jean Monnet 4 - 1348 - LOUVAIN-LA-NEUVE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque BALUSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALUSTRA arrivera à expiration en date du 6 août 2029.
AGC Glass Europe a également déposé les autres marques suivantes : POLAR
AGC Glass Europe, société anonyme - Avenue Jean Monnet 4 - 1348 - LOUVAIN-LA-NEUVE - Belgique
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406146 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29
Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503611 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 17 septembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°506566 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762981 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714965 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13
Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre à vitres ; vitrages ; feuilles, plaques, panneaux, et parois non métallique pour la construction ; verre de sécurité pour la construction ; feuilles, plaques, panneaux, et parois en verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement et à la décoration extérieure et intérieure et à l'ameublement ; pièces et accessoires pour les produits précités. - verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; plaques et feuilles de verre (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; pièces et accessoires pour les produits précités.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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